Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RÉGALADE
LE TREFLE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3794209
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2020
LA RÉGALADE de LE TREFLE

Présentation de la marque LA RÉGALADE

Déposée le 31 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RÉGALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TREFLE domicilié(e) 49 avenue Jean Moulin - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 129 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA RÉGALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RÉGALADE est expirée depuis le 31 décembre 2020.

LE TREFLE a également déposé les autres marques suivantes : LA RÉGALADE


LE TREFLE, Société à responsabilité limitée - 49 avenue Jean Moulin - 75014 - PARIS - France - SIREN 453129199


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; cartonnages ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients), verres à boire ; vases et flacons ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; crèches d'enfants ; réservation et location de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.